Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

24/05/2019 - Circulaire 7155 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2019-2020

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

19/03/2015 - Circulaire 5214 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française relative au Programme Prioritaire de Travaux (PPT) en faveur des bâtiments scolaires

14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu

26/05/2011 - Circulaire - Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP

02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011

02/02/2011 - Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

10/12/2008 - Circulaire 2551 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la communauté française relative au programme prioritaire de travaux faveur des bâtiments scolaires