Circulaires

19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]

08/01/2024 - Circulaire 9121 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 dans le cadre du financement des Communautés et des Régions

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

30/09/2021 - Circulaire 8289 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles [ERRATUM du 06/10/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4294 du 04/02/2013]

23/08/2021 - Circulaire 8225 - Formations à la gestion des conflits entre élèves et des problématiques de violence à destination des éducateur-trice-s en milieu scolaire [Codes des formations : 537102101 - 537302101]

06/01/2021 - Circulaire 7901 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2021

24/02/2020 - Circulaire 7480 - Contrôle financier WBE dans le cadre du pilotage de ses structures scolaires et assimilées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6577 du 09/03/2018]

30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

10/10/2018 - Circulaire 6857 - Formation «Comment, en tant qu'éducateur, prévenir et gérer les conflits entre élèves et les problématiques de violence ?» - Année scolaire 2018-2019

12/11/2014 - Circulaire 5057 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4554 du 11/09/2013]

12/06/2014 - Circulaire 4870 - Pilotage des établissements scolaires en matière de gestion comptable

11/09/2013 - Circulaire 4554 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4163 du 4 octobre 2012]

11/03/2013 - Circulaire - Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Léonardo Da Vinci - Appel aux candidatures 2013-2014

08/03/2013 - Circulaire - Contrôles de l'Administration de la TVA

04/02/2013 - Circulaire 4294 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314

22/10/2012 - Circulaire - Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Leonardo Da Vinci - Appel aux candidatures 2013

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : SEC ORD) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3739 du 26 septembre 2011]

27/03/2012 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3877 du 08 février 2012 concernant la procédure d'auto-enregistrement via carte d'identité électronique pour accéder aux serveurs de la fédération Wallonie-Bruxelles