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CIRCULAIRE | N°35538 |

- Circulaire - Changement d'école - Année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement fondamental ordinaire)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35510 |

- Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35458 |

- Circulaire - Changement d'école pour l'enseignement fondamental ordinaire

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35371 |

- Circulaire - Changement d'école

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34493 |

- Circulaire 2786 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33335 |

- Circulaire 2419 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32660 |

- Circulaire - Circulaire n°1993 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Errata et précisions - Circulaire pour l'année scolaire 2007-2008 (RESEAUX : TOUS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32285 |

- Circulaire 1993 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2007-2008 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30955 |

- Circulaire 1554 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°29989 |

- Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°29921 |

- Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°26725 |

- Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°26525 |

- Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15945 |

- Circulaire - Enseignement maternel - Fréquentation scolaire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°10416 |

- Circulaire - Régime de vacances et des congés dans l'enseignement primaire à partir de l'année scolaire 1984-1985 [MAT PRIM]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°4833 |

- Circulaire 2/60 - Loi du 29 mai 1959 modifiant la législation relative à l'enseignement gardien, primaire, moyen, normal, technique et artistique - Gratuité des fournitures classiques [Réf. : E.P. 2/60 - M. 207/25]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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