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04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous)
11/06/2012 - Circulaire - Application du décret du 2 [sic] mai 2012 portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes - Année scolaire 2012-2013
17/02/2012 - Circulaire 3891 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune 2011-2012 (Tous réseaux)
20/12/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)
10/11/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
14/10/2011 - Circulaire - Circulaire "ECOLE NUMERIQUE" - Appel à projets réservé, en Région wallonne, aux établissements des enseignements maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés, aux établissements de Promotion sociale
12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire
20/01/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2010 - 2011
18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)
29/06/2010 - Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations (Réseau : CF)
11/05/2010 - Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010
09/02/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2009 - 2010
01/02/2010 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010
28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009 - 2010
22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM
01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française
06/04/2007 - Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire - Rétablissement de la circulaire n° 1211 du 23-08-2005
21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
23/08/2005 - Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif
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