Circulaires

18/12/2025 - Circulaire 9630 - Modalités d'inscription en 1re année secondaire de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9388 du 09/12/2024]

03/11/2025 - Circulaire 9613 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9378 du 04/11/2024]

09/12/2024 - Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]

04/11/2024 - Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]

06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]

14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]

21/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]

22/12/2021 - Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7887 du 21/12/2020]

19/11/2021 - Circulaire 8352 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7838 du 18/11/2020]

21/12/2020 - Circulaire 7887 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[abroge et remplace la circulaire 7399 du 06/12/2019]

18/11/2020 - Circulaire 7838 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7375 du 14/11/2019]

14/11/2019 - Circulaire 7375 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6884 du 09/11/2018]

06/08/2019 - Circulaire 7260 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6841 du 25/09/2018]

25/09/2018 - Circulaire 6841 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge la circulaire 6781 du 23 août 2018]

23/08/2018 - Circulaire 6781 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge la circulaire 6308 du 16/08/2017]

18/12/2017 - Circulaire 6469 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5998 du 21 décembre 2016]

21/12/2016 - Circulaire 5998 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 - A l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Remplace la circulaire 5529 du 15/12/2015]

08/11/2016 - Circulaire 5950 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

14/03/2016 - Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]

15/12/2015 - Circulaire 5529 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 (à destination de l'enseignement fondamental) [Remplace la circulaire 5108 du 07/01/2015]