- Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]

Document n° 52278

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N° imprimerie
9378
Référence
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Validité
A partir du 04/11/2024 [pour la rentrée scolaire 2025-2026]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
50879 [06/11/2023]
Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux établissements secondaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Marie-Anaïs OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Thibault TOURNAY (02/690.87.84 - thibault.tournay@cfwb.be) - cogi@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Laura BOUDERENGHIEN (02/690.84.14 - laura.bouderenghien@cfwb.be) - Géraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be) - Emma BROGNEZ (02/690.88.64 - emma.brognez@cfwb.be) - Titre alternatif : Modalités d'inscription en 1re année commune de l’enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2025-2026 à l’attention des écoles spécialisées – Création des formulaires uniques d’inscription
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 937 du /10/2024
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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Enseignement secondaire (SEC) » Inscription (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
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