Circulaires

03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]

11/06/2021 - Circulaire 8137 - Epreuve d'admission à la formation initiale donnant accès à la fonction d'inspecteur - Appel public à candidatures - 96 postes à pourvoir [ERRATUM du 11/06/2021 - Page 17 : Modification pour la fonction d'inspecteur n°10 des fonctions dont le candidat doit être titulaire]

15/03/2021 - Circulaire 8015 - Appel à candidatures - Désignation à titre provisoire dans une fonction de promotion d'inspecteur - 17 postes à pourvoir

03/04/2019 - Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]

07/03/2018 - Circulaire 6576 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6133 du 30/03/2017]

05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]

30/03/2017 - Circulaire 6133 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2017-2018 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Annule et remplace la circulaire 5699 du 02/05/2016]

02/05/2016 - Circulaire 5699 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2016-2017 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 5257 du 11/05/2015]

11/05/2015 - Circulaire 5257 - Dispositions applicables à l'année scolaire 2015-2016 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire confirme l'application des dispositions contenues dans la circulaire 4903 du 26 juin 2014]

26/06/2014 - Circulaire 4903 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4796 du 07/04/2014]

05/12/2013 - Circulaire 4652 - Droit d'inscription spécifique (DIS), à charge des étudiants étrangers, dans l'enseignement de promotion sociale : Catégories soumises ou exemptées du DIS et procédure de recouvrement des créances [Cette circulaire remplace la circulaire 3898 du 20/02/2012]

13/06/2012 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]

20/02/2012 - Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)

26/01/2011 - Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection

11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

30/11/2001 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale

30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

20/08/1990 - Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990