- Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]

Document n° 37195

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Abroge
30617 [20/04/2006]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
Type : Abrogation
29726 [18/05/2005]
Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
Type : Abrogation
29565 [17/03/2005]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval Année académique 2005-2006
Type : Abrogation
28873 [26/05/2004]
Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]
Type : Abrogation
28708 [17/05/2004]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les hautes Ecoles - Année académique 2004-2005
Type : Abrogation
28675 [30/04/2004]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
Type : Abrogation
30844 [11/06/2003]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Calendrier de l'année académique 2003-2004
Type : Abrogation
30719 [08/06/2006]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles
Type : Abrogation
30633 [18/04/2006]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2006-2007 - Minerval - Droit d'inscription
Type : Abrogation
30621 [18/04/2006]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Calendrier de l'année académique 2006-2007
Type : Abrogation
29783 [29/06/2005]
Circulaire de rentrée académique 2005-2006 . Calendrier année académique 2005-2006
Type : Abrogation
30576 [22/03/2006]
Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année académique
Type : Abrogation
31046 [04/07/2005]
Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Circulaire de rentrée - Année académique 2005-2006
Type : Abrogation
31040 [15/06/2005]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2005-2006
Type : Abrogation
31039 [08/06/2005]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles
Type : Abrogation
31033 [14/06/2005]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique. Calendrier de l'année académique 2005-2006
Type : Abrogation
30953 [27/07/2006]
Circulaire de rentrée académique 2006-2007 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2006-2007
Type : Abrogation
30925 [03/06/2004]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique calendrier de l'année académique 2004-2005
Type : Abrogation
31990 [25/06/2007]
Circulaire de rentrée académique 2007-2008 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2007-2008
Type : Abrogation
26922 [21/08/2002]
Circulaire - Erratum - Circulaire n° 000343 du 11 juillet 2002 - (Rentrée académique 2002/2003)
Type : Abrogation
26667 [30/04/2002]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2002-2003
Type : Abrogation
25909 [29/06/2001]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française. Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles. AGCF du 30 juin 1998 (M.B. 30/6/898): programme et organisation de l'examen. AGCF du 30 juin 1998 (M.B. 30/6/98): diplômes étrangers dispensatoires - Année académique 2001-2002
Type : Abrogation
25869 [06/06/2001]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
Type : Abrogation
25787 [03/05/2001]
Circulaire de rentrée académique 2001/2002
Type : Abrogation
25786 [27/04/2001]
Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2000-2001
Type : Abrogation
25019 [31/05/2000]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts d'architecture. Minerval - Année académique 2000-2001
Type : Abrogation
27661 [26/05/2003]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
Type : Abrogation
27623 [21/05/2003]
Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003
Type : Abrogation
27436 [13/03/2003]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2003-2004
Type : Abrogation
31953 [06/06/2007]
Circulaire - Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture pour l'année académique 2007-2008
Type : Abrogation
26832 [11/07/2002]
Circulaire de rentrée académique 2002-2003
Type : Abrogation
26754 [19/06/2002]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003
Type : Abrogation
28667 [30/04/2004]
Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
Type : Abrogation
28665 [23/04/2004]
Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004
Type : Abrogation
28495 [25/02/2004]
Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2004-2005
Type : Abrogation
27803 [02/07/2003]
Circulaire - Hautes Ecoles - Circulaire de rentrée académique 2003-2004 - Errata
Type : Abrogation
27710 [21/05/2003]
Circulaire de rentrée académique 2003-2004
Type : Abrogation
27666 [03/06/2003]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
Type : Abrogation
34909 [11/01/2010]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
Type : Abrogation
34390 [16/07/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
Type : Abrogation
34321 [08/07/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - ERRATUM à la circulaire n° 2696 du 29/04/2009
Type : Abrogation
34287 [30/06/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010
Type : Abrogation
34230 [09/06/2009]
Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
Type : Abrogation
35546 [10/08/2010]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles
Type : Abrogation
35387 [16/06/2010]
Circulaire - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Minerval
Type : Abrogation
35384 [16/06/2010]
Circulaire - Circulaire calendrier académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
35225 [27/04/2010]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
35012 [27/01/2010]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2009-2010
Type : Abrogation
34534 [11/09/2009]
Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - ERRATUM à la circulaire n° 2742
Type : Abrogation
36181 [08/03/2011]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2010-2011
Type : Abrogation
35623 [07/09/2010]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2010-2011
Type : Abrogation
35617 [02/09/2010]
Circulaire - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
21171 [21/02/1997]
Circulaire - Subventions de fonctionnement. Année scolaire 1996-1997. Nouveau document 1D bis pour les unités de formation de régime 1 (subventionné)
Type : Abrogation
19749 [18/06/1996]
Circulaire - Enseignement supérieur agricole, économique, paramédical, pédagogique, social, technique de type court et de plein exercice. Enseignement de type long et de plein exercice. Minerval. Année académique 1996-1997
Type : Abrogation
18952 [29/05/1995]
Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995
Type : Abrogation
17255 [07/12/1992]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Demandeurs d'emploi qui suivent des cours dans l'enseignement de promotion sociale - Application de l'Arrêté royal du 3 juin 1992 modifiant les articles 101, 114, 122 et 125 de l'Arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage
Type : Abrogation
16668 [18/12/1991]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Composition du Conseil supérieur et de la Commission de concertation de l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
32185 [10/07/2007]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Hautes Ecoles
Type : Abrogation
31914 [10/05/2007]
Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
Type : Abrogation
31827 [03/04/2007]
Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2006-2007
Type : Abrogation
31353 [05/10/2006]
Circulaire 1648 - Circulaire de rentrée académique 2006-2007
Type : Abrogation
31106 [19/04/2002]
Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002
Type : Abrogation
33082 [13/05/2008]
Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2008-2009
Type : Abrogation
32974 [03/04/2008]
Circulaire - Etudiants boursiers - Documents pour obtenir la réduction ou le remboursement partiel du minerval
Type : Abrogation
32956 [21/03/2008]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations
Type : Abrogation
32238 [13/07/2007]
Circulaire de rentrée académique 2007-2008
Type : Abrogation
9987 [30/06/1983]
Circulaire ministérielle n° 83.24 G - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants réguliers étrangers, inscrits dans un établissement ou une section d'enseignement artistique de plein exercice
Type : Abrogation
31994 [07/06/2007]
Circulaire - Circulaire des délibérations 2006-2007 - Écoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
34138 [29/04/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009
Type : Abrogation
34092 [21/04/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009
Type : Abrogation
33336 [28/08/2008]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
33233 [08/07/2008]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 - Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
33209 [25/06/2008]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 ainsi que la calendrier pour l'année académique 2008-2009
Type : Abrogation
33101 [24/04/2008]
Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008
Type : Abrogation
34542 [16/09/2009]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2009-2010
Type : Abrogation
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Jeanique MIEVIS (02/690 80 22 – jeanique.maevis@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP - PROMSOC - SUP ART
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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