Circulaires

10/01/2020 - Circulaire 7426 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2020

19/06/2014 - Circulaire 4887 - Surveillance de midi - Année scolaire 2013-2014 - Application informatique

02/05/2013 - Circulaire - Surveillances de midi - Application informatique - Année scolaire 2012-2013

31/07/2006 - Circulaire - Surveillance de midi pour l'année scolaire 2005-2006 - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991

28/06/2005 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2004-2005 - Formules "SM" - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991

23/06/2005 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2004-2005 - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991

25/06/2004 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2003-2004 - Formules "SM" - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991

25/06/2004 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2003-2004 - Application de l'arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991

31/12/1970 - Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

01/03/1960 - Circulaire n° 5/60 - Remboursement des suppléments communaux qui ont été payés conformément aux dispositions de la loi du 9 avril 1955 pour des périodes postérieures au 1er septembre 1958 - Application de la loi du 29 mai 1959
[Réf. : E.P. Dir. Traitements 1919 T./ J.E.-M. 402/ 25 - 5/60]

15/02/1960 - Circulaire n° 2 - Application de la loi du 29 mai 1959 - Article 12 - Gratuité de l'enseignement [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 2]

10/02/1960 - Circulaire n° 11/60 - Application de l'arrêté royal du 10 septembre 1959. - Répartition des 8 jours de congé [Réf. : N° E.P. - 11/60 - M/408/30]

25/01/1960 - Circulaire n° 3/60 - Application de l'arrêté royal du 10 septembre 1959 - Répartition des 8 jours de congé [Réf. : E.P. 3/60 - M. 408/29]