Circulaires

04/12/2020 - Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]

02/07/2019 - Circulaire 7212 - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : grilles-horaires de référence des options de base groupées - 4e degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire de plein exercice : grilles-horaires de la section «Soins infirmiers» - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6761 du 27/07/2018]

21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

02/06/2016 - Circulaire 5749 - Quatrième degré : Enseignement professionnel secondaire complémentaire

16/03/2016 - Circulaire 5652 - Circulaire complémentaire relative à la prise en compte de la réduction des cotisations patronales dans le calcul du coût d'un emploi PTP

06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

14/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation - Groupe professionnel : Boulangerie - Pâtisserie - Métier : Ouvrier/Ouvrière en boulangerie-pâtisserie - Première, deuxième et troisième phases - Programme provisoire de formation (371P/2008/259)

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Agronomie. Première phase. Cours; Horticulture, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Agronomie. Groupe professionnel : Horticulture. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Première phase. Cours : Travaux pratiques, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité, pratique du métier en mécanique ajustage, mécanique garage, mécanique carrosserie-tôlerie et mécanique cycles moteurs et petits engins. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique garage.
Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Construction métallique.
Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française.
Secteur professionnel : Industrie.
Groupe professionnel : Mécanique carrosserie-tôlerie. Deuxième phase.
Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires.

19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Construction. Groupes professionnels : Bois, construction - gros œuvre, équipement du bâtiment, maintenance et parachèvement du bâtiment. Première et deuxième phases.
Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Première phase. Cours: - Technologie, hygiène et sécurité; - Travaux pratiques cuisine, salle, maintenance des locaux et matériels. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Groupe professionnel: Restauration. deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Habillement-Textile. Groupe professionnel: Habillement Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires

24/03/1995 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire - Article 7

14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire