Circulaires

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

28/04/2020 - Circulaire 7553 - Recrutement de 2 Chargés de mission à la Direction des Politiques éducatives (H/F/X) - Pôle "Pilotage, analyse et amélioration du système éducatif"

23/03/2015 - Circulaire 5215 - Accès à l'application GOSS : Gestion et Organisation des Structures du Secondaire - Consultation des dossiers Population, Signalétique et Structures, NTPP et RLMO

19/12/2014 - Circulaire 5099 - Recrutement d'un chargé de mission - Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

08/12/2011 - Circulaire - Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé [cette circulaire annule la circulaire 2923 du 21/10/2009]

16/05/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation - Centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Liste des centres

19/05/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation

18/05/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Liste des centres et de leurs cabinets de consultation

01/10/2003 - Circulaire - Consultation des enseignantes et enseignants du fondamental ordinaire - A partir du 1er octobre 2003 - Année scolaire 2003-2004

24/04/2003 - Circulaire - Consultation du "listing-école" et des circulaires transmis par courrier électronique

05/02/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Liste des centres et de leurs cabinets de consultation

24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

15/02/2000 - Circulaire - Information des écoles dans le cadre de la consultation populaire relative à l'avant-projet de plan de développement durable

25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

01/10/1982 - Circulaire - Attributions des membres du personnel et consultation des dossiers des nouveaux membres