- Circulaire - Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé [cette circulaire annule la circulaire 2923 du 21/10/2009]

Document n°
36865
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Date d'édition
N° imprimerie
3815
Référence
-
Validité
A partir du 08/12/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Jeanique MIEVIS (02/690 80 22 - jeanique.mievis@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34639 [21/10/2009]
Circulaire - Commission consultative de l'enseignement spécialisé
Type : Annulation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36396 [06/06/2011]
Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Conseils et Commissions (SPEC)
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