01/10/2003 - Circulaire - Consultation des enseignantes et enseignants du fondamental ordinaire - A partir du 1er octobre 2003 - Année scolaire 2003-2004

Document n°

28097

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Date d'édition

01/10/2003

N° imprimerie

647

Référence

Validité

A partir du 01/10/2003

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Fond

(168)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Est référencé par

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