- Circulaire - Information des écoles dans le cadre de la consultation populaire relative à l'avant-projet de plan de développement durable
Document n° 23814
N° imprimerie
-
Référence
JMN/00/A11/eh/1.cir
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à
-
Jean-Marc NOLLET
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond. Sec.
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-