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03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 2 - Organisation, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer, activités éducatives extérieures (392/2009/258)
06/07/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases - ERRATA (391BIS/2009/259)
29/06/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259) (Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française)
29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
26/06/2009 - Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
22/06/2009 - Circulaire 2767 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
20/02/2009 - Circulaire 2635 - Déclarations d'accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d'absence pour les chargés de mission détachés de l'enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la communauté française
03/09/2008 - Circulaire 2433 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Droits des proches d'une victime décédée
01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
28/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3
14/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation - Groupe professionnel : Boulangerie - Pâtisserie - Métier : Ouvrier/Ouvrière en boulangerie-pâtisserie - Première, deuxième et troisième phases - Programme provisoire de formation (371P/2008/259)
23/06/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (381/2008/259)
12/03/2008 - Circulaire 2227 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention du Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 197
19/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes
21/11/2007 - Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé
12/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire professionnel spécialisé de forme 3 - Fin de la période transitoire prévue par l'article 337 du décret du 3 mars 2004
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Tous - Cours : Education physique - Première, deuxième et troisième phases - Programme provisoire de formation
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française Secteur professionnel : Services aux personnes Groupe professionnel : Services sociaux et familiaux Métier : Aide logistique en collectivité Première, deuxième et troisième phases. Programme provisoire de formation
07/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Services aux personnes. Groupe professionnel : Services sociaux et familiaux. Métier : Technicien de surface - nettoyeur/Technicienne de surface - nettoyeuse. Première, deuxième et troisième phases. Programme provisoire de formation
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