- Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (381/2008/259)

Document n°
33210
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Date d'édition
N° imprimerie
2360
Référence
381/2008/259 - II/JS/GF/381/2008/259
Validité
A partir du 01/09/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (SPEC)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
34277 [29/06/2009]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259)
(Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française)
Modifie

-

Abroge
31973 [11/06/2007]
Circulaire - Horaires hebdomadaires des trois phases -Horaires de la formation professionnelles des trois phases
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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