- Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259)
(Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française)

Document n° 34277

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2789
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II/JS/GF/391/2009/259 - 391/2009/259
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Validité
A partir du 01/09/2009
Est modifié par
34336 [06/07/2009]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases - ERRATA (391BIS/2009/259)
Est abrogé par
35540 [28/07/2010]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (408/2010/259)
(Réseau : CF)
Modifie

-

Abroge
33210 [23/06/2008]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (381/2008/259)
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d'ens. organisé par la CF (AGERS - SGAP)
Nom du gestionnaire
AGERS - SGAP
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Directeur(trice) - Guy FOSTY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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