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10/06/2013 - Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13/03/2009 relatif à la transmission de la mémoire
03/01/2013 - Circulaire 4247 - Service général de l'Inspection - Enseignement de promotion sociale : Actualisation des dossiers pédagogiques des sections de niveaux élémentaire et intermédiaire en langues - Tableau de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL) [Cette circulaire modifie la circulaire 3374 du 6 décembre 2010]
26/11/2012 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3095 du 09/04/2010]
24/04/2012 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°3922 «Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée»
10/04/2012 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): FWB/LS/OS)
06/03/2012 - Circulaire 3922 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
31/08/2011 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): CF/LS/OS)
23/08/2011 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédure d'agrément, d'organisation et d'évaluation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre cofinancée EPS-FOREM
20/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte, dans le cadre de la sanction des études, des titres de compétence du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale (Réseaux : Tous)
04/02/2011 - Circulaire - Journée «Education au Cinéma» dans le cadre du 27e Festival International du Film d'Amour de Mons
02/02/2011 - Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
01/01/2011 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un service agréé (CLPS, Service communautaire de Promotion de la santé, Centre de référence) et au FARES
06/12/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'Enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
06/09/2010 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
10/05/2010 - Circulaire - «Délivrance d'attestations par les Centres PMS dans le cadre du remboursement d'une rééducation logopédique»
05/05/2010 - Circulaire - Remboursement des dépenses engagées par le Chef d'établissement dans le cadre de toutes missions liées à sa fonction ainsi que celles effectuées pour des besoins spécifiques du service (Réseau : CF)
09/04/2010 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan WIN-WIN (Réseau : CF)
01/01/2010 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un service agréé (CLPS, Service communautaire de Promotion de la santé, Centre de référence) et au FARES
10/07/2009 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et personnel administratif - Modifications des normes
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
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