218 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
05/04/2013 - Circulaire - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2013-2014 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
31/05/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d'une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d'enseignement officiel subventionné - articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné (Réseau : OS - Niveaux et services : FOND/SEC/SPEC/PROM SOC/ART)
13/03/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire 3919 - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française (Réseau : CF)
06/03/2012 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, §2 (preuves de pénurie) - Rappel (Réseau : OS)
02/03/2012 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française (Réseau : CF)
14/10/2011 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire (Réseaux : CF/LS/OS)
06/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - ERRATUM à la circulaire n° 3519 du 1er avril 2011 (Réseau : OS)
01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LS)
01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS)
31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
14/01/2011 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif [Membres du PERSONNEL ADMINISTRATIF titulaires d'une fonction à prestations incomplètes : EXTENSION DE LA NOMINATION A TITRE DEFINITIF ET AFFECTATION A TITRE COMPLEMENTAIRE (article 59 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française)] (Réseau : CF)
10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone (Réseau : CF)
22/03/2010 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LS)
22/03/2010 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS)
28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
07/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française : Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone (Réseau : CF)
06/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone : - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection (Réseau : CF)
08/12/2009 - Circulaire - Personnel administratif : Application des dispositions prévues par le décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif et du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française : domaine de compétence des Commissions zonales et de la Commission interzonale
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice