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05/06/2020 - Circulaire 7603 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projet à destination des établissements en charges d'un Centre de Technologies Avancées [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7552 du 27/04/2020]
14/05/2020 - Circulaire 7576 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7127 du 16/05/2019]
14/05/2020 - Circulaire 7579 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7126 du 16/05/2019]
12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»
17/03/2020 - Circulaire 7511 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre confessionnel)
17/03/2020 - Circulaire 7512 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre non confessionnel)
11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]
10/03/2020 - Circulaire 7499 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire
05/03/2020 - Circulaire 7494 - Invitation à participer à un salon des métiers dédié à l'industrie et à des visites d'entreprises, afin de soutenir l'orientation active des élèves dans le cadre de leur parcours scolaire (élèves de 2e année du 1er degré -élèves de 3e ou 4e technique / professionnelle), ainsi que leur insertion dans le monde du travail ou dans l'enseignement supérieur (élèves de 6e et/ou 7e) - Cette invitation s'adresse également aux élèves de l'enseignement général, dans le cadre d'une orientation/réorientation, avec une priorité pour les élèves de 4e et 6e secondaire
27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel
27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement
06/01/2020 - Circulaire 7413 - Modernisation des équipements pédagogiques de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'Appel à projets 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]
30/10/2019 - Circulaire 7363 - Recrutement d'un Chargé de mission - Promotion du qualifiant (Service Stages, CEFA, Site « Mon Ecole Mon Métier ») de la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)
01/10/2019 - Circulaire 7329 - Octroi de moyens financiers, dans l'enseignement de promotion sociale, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention
10/09/2019 - Circulaire 7295 - Recensement et organisation des conseillers en prévention dans les établissements scolaires et assimilés / obligations de l'employeur WBE
07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires
23/07/2019 - Circulaire 7249 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Gestionnaire de projets pour la direction Relations Ecoles-Monde du Travail (DGEO) - Référence DGEO 068 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6952 du 24/01/2019]
13/06/2019 - Circulaire 7176 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6746 du 10/07/2018]
03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
16/05/2019 - Circulaire 7123 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE OFFICIEL SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2019 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire officiel subventionné (SEC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6671 du 28/05/2018]
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