- Circulaire 7512 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre non confessionnel)
Document n°
46762
Date d'édition
N° imprimerie
7512
Référence
-
Validité
A partir du 12/11/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement
Nom du gestionnaire
AGE - DGPE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC PE HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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