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14/12/2015 - Circulaire 5527 - Envoi des données des élèves vers la base centrale SIEL - Conditions et procédures
16/09/2015 - Circulaire 5413 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement
09/06/2015 - Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]
18/05/2015 - Sécurité : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires [Réf. : PL/PL/SIPPT/201501018RA.9990]
25/02/2015 - Circulaire 5174 - Conditions d'organisation d'activités d'enseignement en e-learning par l'enseignement de promotion sociale
10/10/2013 - Circulaire 4599 - Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité
27/08/2013 - Circulaire 4511 - Tableaux reprenant les conditions de passage de l'enseignement secondaire spécialisé de Forme 3 vers l'enseignement secondaire ordinaire des élèves qui sont ou qui ne sont pas porteurs du CEB
19/01/2011 - Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»
25/08/2009 - Circulaire - Conditions d'accès et d'engagement à titre définitif à la fonction d'éducateur-économe et à la fonction de secrétaire de direction à partir du 01/09/2009 (Réseau : LS)
25/08/2009 - Circulaire - Conditions d'accès et d'engagement à titre définitif à la fonction d'éducateur-économe et à la fonction de secrétaire de direction à partir du 01/09/2009 (Réseau : OS)
18/06/2009 - Circulaire - Activités sportives au profit des élèves : L'importance de la condition physique des jeunes
22/12/2005 - Circulaire - Etudiants étrangers non ressortissants d'un état membre de l'Espace Economique Européen - Complément aux conditions d'inscription dans l'Enseignement de Promotion sociale
15/02/2005 - Circulaire - Conditions de subventionnement des membres du personnel exerçant la fonction de sélection de coordonnateur dans les centres d'éducation et de formation en alternance
29/10/2003 - Circulaire 688 - CAPAES : Conditions d'inscription
24/10/2003 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 9 : Dérogation à la condition de nationalité - Année scolaire 2003-2004
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2001-2002
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité - Année scolaire 2002-2003
15/10/2001 - Circulaire - Conditions particulières de prêt proposées par la Médiathèque aux usagers pédagogiques
28/08/1996 - Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité