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- Circulaire 4511 - Tableaux reprenant les conditions de passage de l'enseignement secondaire spécialisé de Forme 3 vers l'enseignement secondaire ordinaire des élèves qui sont ou qui ne sont pas porteurs du CEB

Document n°
38751
Date d'édition
N° imprimerie
4511
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 [Année 2013-2014 et suivantes]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
D. DURAY (02/8017864 - didier.duray@gov.cfwb.be) - W. FUCHS (6908394)
Signataire(s)
-
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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