- Circulaire 688 - CAPAES : Conditions d'inscription
Document n°
28217
Date d'édition
N° imprimerie
688
Référence
PS 409/03
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
-
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