- Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]

Document n°
40551
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Date d'édition
N° imprimerie
5281
Référence
-
Validité
A partir du 01/07/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service général de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Service des Relations avec les établissements (AGE – SGEFWB)
Nom du gestionnaire
AGE – SGEFWB
Personne(s) de contact
P. ERCOLINI (02/690 82 40 – pierre.ercolini@cfwb.be) - A. LESOIR (81 47)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
47954 [26/10/2020]
Circulaire 7804 - WBE - Inscriptions des élèves dans les Internats et Homes d'accueil - Conditions requises pour obtenir une dérogation
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5281 du 09/06/2015]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
35808 [11/10/2010]
Circulaire 3338 - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Conditions requises pour obtenir une dérogation
(Réseau : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
12376 [10/09/1986]
Arrêté royal n° 456 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé ou subventionné par l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
47839 [19/08/2020]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
48796 [23/08/2021]
Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
49558 [14/12/2021]
Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]
49767 [25/05/2022]
Circulaire 8597 - WBE - INTERNATS ET HOMES D'ACCUEIL - Gestion des internats d'enseignement ordinaire et spécialisé, homes d'accueil et homes d'accueil permanent de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités de paiement, de décompte et de remboursement des pensions
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6157 du 27/04/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
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