Circulaires

18/07/2025 - Circulaire 9549 - Directives relatives à l'engagement de personnels sous contrat d'aide complémentaire - Année scolaire 2025-2026
[ERRATUM du 20/08/2025 : Suppression de l’annexe 3 et modification des annexes 2, 4 et 5]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9317 du 16/07/2024, 9318 du 16/07/2024, 9319 du 16/07/2024, 9320 du 16/07/2024 et 9322 du 16/07/2024]

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

13/08/2020 - Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

27/04/2018 - Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]

16/04/2018 - Circulaire 6616 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2018-2019 - Appel à projets de mise en oeuvre d'aménagements raisonnables dans l'enseignement ordinaire et d'aide aux pédagogies adaptées dans l'enseignement spécialisé

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

14/02/2018 - Circulaire 6534 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) d'encadrement complémentaire dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - FWB

12/05/2017 - Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]