- Circulaire 9549 - Directives relatives à l'engagement de personnels sous contrat d'aide complémentaire - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9317 du 16/07/2024, 9318 du 16/07/2024, 9319 du 16/07/2024, 9320 du 16/07/2024 et 9322 du 16/07/2024]

Document n° 53049

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9549
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A partir du 25/08/2025 [Année scolaire 2025-2026]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
52217 [16/07/2024]
Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
Type : Abrogation
52218 [16/07/2024]
Circulaire 9318 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs non statutaires sous contrat ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8981 du 11/07/2023]
Type : Abrogation
52219 [16/07/2024]
Circulaire 9319 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8978 du 11/07/2023]
Type : Abrogation
52220 [16/07/2024]
Circulaire 9320 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8976 du 11/07/2023]
Type : Abrogation
52222 [16/07/2024]
Circulaire 9322 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8975 du 11/07/2023]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE - Direction des Personnels à Statut Spécifique (AGE-DGPE-SGGPE)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Service ACS-APE-PTP (02/413 22 89 - service-acs-ape-ptp@cfwb.be) - Bernard VERKERCKE (bernard.verkercke@cfwb.be) - Guillaume WALRY (guillaume.walry@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9549 du 18/07/2025
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Membres du personnel de l'enseignement » PTP (Programme de transition professionnelle)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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