Circulaires

08/03/2024 - Circulaire 9185 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8842 du 09/02/2023]

15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]

11/03/2020 - Circulaire 7502 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7029 du 04/03/2019]

30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]

08/06/2016 - Circulaire 5760 - Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu'aux demandes de dérogation(s) - FE intégration

13/10/2014 - Circulaire 5028 - Formation en cours de carrière - Demande de dérogation au nombre de jours de formation sur base volontaire pour un enseignant (enseignement SPECIALISE)

08/09/2014 - Circulaire 4983 - Formation en cours de carrière - Demande de dérogation au nombre de jours de formation sur base volontaire pour un enseignant (enseignement ORDINAIRE)

01/08/2014 - Circulaire 4943 - Formation en cours de carrière - Demande de dérogation pour demi-jours de formation supplémentaire

21/01/2014 - Circulaire 4692 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4270 du 17/01/2014]

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] - Année scolaire 2012-2013 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP ART]

09/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013

13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)

02/09/2011 - Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

09/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

17/03/2011 - Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012)

11/01/2011 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012

01/09/2010 - Circulaire 3264 - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement - Expérience de simplification administrative [Réseaux : OS-LS]

07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011

10/07/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation aux normes relatives à la taille des classes

12/01/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010