- Circulaire 9185 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8842 du 09/02/2023]
Document n°
52085
Date d'édition
N° imprimerie
9185
Référence
-
Validité
A partir du 15/01/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service Général de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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