- Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011
Document n°
34904
Date d'édition
N° imprimerie
2969
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63) - F. ROOS (84 61) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE ALT ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Normes (NTPP, ...) (SEC)
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