Aller au contenu principal

- Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011

Document n°
34904
Date d'édition
N° imprimerie
2969
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63) - F. ROOS (84 61) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC (PE ALT ORD) - TOUS SERV
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Précédentes versions du PDF
-