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12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
11/03/2004 - Circulaire - Engagement de puéricultrices ou de monitrices pour collectivités d'enfants dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2004-2005
05/03/2004 - Circulaire - Cours de langue et de culture d'origine (LCO) : Appel à projets pour l'année scolaire 2004-2005
27/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2003-2004
11/02/2004 - Circulaire - "Imagé Santé" 6ème Festival International du Film de Santé à Liège, du 9 au 13 mars 2004 : un programme spécial jeunes pour les jeunes
26/01/2004 - Circulaire - Les Tambours pour la Paix - Année scolaire 2003-2004
19/01/2004 - Circulaire - Ajout à la circulaire n° 724 - Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne en matière de soutien à l'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap
09/01/2004 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2004-2005 - A partir du 1er septembre 2004
09/01/2004 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2004-2005
01/10/2003 - Circulaire - Prix Reine Paola pour l'enseignement secondaire
04/09/2003 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial : EVALUATION EXTERNE
05/06/2003 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 1)
21/05/2003 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003
03/04/2003 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004
12/03/2003 - Circulaire - Procédure de recouvrement pour les droits constatés de pension des internes
03/02/2003 - Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale - (vigueur au 01 février 2003)
03/09/2002 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement de promotion sociale - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice ordinaire - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice spécial - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003