- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2004-2005 - A partir du 1er septembre 2004
Document n°
28367
Date d'édition
N° imprimerie
726
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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