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- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2004-2005 - A partir du 1er septembre 2004

Document n°
28367
Date d'édition
N° imprimerie
726
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Sec

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

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