05/06/2003 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 1)

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

27693

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Date d'édition

05/06/2003

N° imprimerie

534

Référence

Org./2003/2004/1

Validité

A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(1)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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Textes dépendants

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