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05/10/2004 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°12A : Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°12B : Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°12C : Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 13 : Liste des organismes à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 14 : Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 15 : Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 16 : La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 17 : Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 18 : Organisation du service de l'inspection pédagogique de l'enseignement spécial - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire 19 : Recommandations d'ordre pédagogique destinées aux établissements d'enseignement spécial organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 20 : Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2004-2005
24/06/2004 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année 2004-2005
17/05/2004 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005
14/05/2004 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
12/03/2004 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2004-2005 : Rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation
03/11/2003 - Circulaire - 24 octobre 2003 : Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2003-2004
08/10/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003
13/06/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003
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