- Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°12B : Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2004-2005
Document n°
28975
Date d'édition
N° imprimerie
927
Référence
ORG./2003/2004/12B
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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