- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003

Document n°
31105
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
E.S.A.H.R. 07/2002
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/08/2003 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Robert GOB - Mohamed SAMARY
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Art. (Sec. H.R.)
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

-

Abroge
25911 [29/06/2001]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2001/2002
Type : Abrogation
Textes de référence
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
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