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- Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 20 : Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2004-2005

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28984
Date d'édition
N° imprimerie
928
Référence
ORG./2003/2004/20
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(20)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Spéc.

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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