Circulaires

13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

08/02/2024 - Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]

23/12/2022 - Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021]

23/12/2022 - Circulaire 8802 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023

06/01/2022 - Circulaire 8414 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7930 du 26/01/2021]

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

26/01/2021 - Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]

26/04/2019 - Circulaire 7104 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019 [Màj des destinataires en date du 17/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6538 du 14/02/2018]

28/02/2019 - Circulaire 7016 - Personnel administratif, personnel de maitrise, gens de métiers et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019

11/03/2015 - Circulaire 5193 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2015

21/03/2013 - Circulaire 4364 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2013

08/06/2012 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012

19/04/2012 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012 (Réseau : CF)

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

04/05/2011 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseaux : LS/OS)

14/03/2011 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseau : CF)

14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

07/05/2010 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2010

09/04/2010 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2010
(Réseau : CF)