- Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021]

Document n° 50579

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
8799
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/01/2023 au 31/12/2023 [ANNEE 2023]
Est modifié par

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Est abrogé par
50931 [08/02/2024]
Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]
Modifie

-

Abroge
49566 [17/12/2021]
Circulaire 8396 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7924 du 20/01/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
WBE - DGPEOFWB - SGG - Direction de Coordination (WBE-DGPEOFWB-SGG)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Géraldine MENESTRET (02/500.48.42 - geraldine.menestret@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC SUP ART HE ESA CPMS CTA CDPA CAF
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
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Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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