- Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
50931
PDF
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Date de parution
N° imprimerie
9151
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - DGPE - Service général de la gestion des personnels de l'enseignement organisé par WBE (WBE-DGPE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Charlélie VAN HEES (02/755 55 55 - Charlelie.VANHEES@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Manuel DONY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT PROMSOC SUP ART HE ESA CPMS CTA CDPA CAF
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Portail Wallonie-Bruxelles Enseignement WBE
Est modifié par

-

Est abrogé par
50948 [26/02/2024]
Circulaire 9168 - WBE - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024 - Circulaire qui abroge et remplace la circulaire 9151
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]
52322 [31/01/2025]
Circulaire 9422 - WBE – Personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]
52330 [10/02/2025]
Circulaire 9430 - WBE – Personnel ouvrier (personnel de maîtrise, gens de métier et de service) – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025 – ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9422 du 31/01/2025 et abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]
Modifie

-

Abroge
50579 [23/12/2022]
Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
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