Circulaires

17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

18/08/2023 - Circulaire 9001 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2023 - 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8765 du 26/10/2022]

11/07/2023 - Circulaire 8980 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8672 du 11/07/2022]

24/08/2022 - Circulaire 8693 - Addendum à la circulaire 8621 : Pôles territoriaux : Comment compléter un DOC12 ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8621 du 10/06/2022 ?]

10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

03/05/2022 - Circulaire 8570 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8104 du 18/05/2021]

24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]

26/05/2021 - Circulaire 8116 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire au Service des Inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (REF : DGEO 129)

07/10/2020 - Circulaire 7785 - Covid-19 - Assouplissement exceptionnel des modalités de remplacement des membres du personnel absents
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020]

10/10/2018 - Circulaire 6856 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge la circulaire 6344 du 12/09/2017]

13/06/2017 - Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]

13/06/2017 - Circulaire 6225 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5852 du 26/08/2016]

24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

05/12/2014 - Circulaire 5081 - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4607 du 16/10/2013]

07/08/2014 - Circulaire 4947 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés (Réseau : OS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014 - 2015)

07/08/2014 - Circulaire 4948 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Réseau : LS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014-2015]

23/07/2014 - Circulaire 4938 - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : CPMS]