Circulaires

25/07/2024 - Circulaire 9328 - Appel à candidatures pour la fonction de chargé(e) de mission - Cellule enseignement secondaire - Direction générale du Pilotage et des Affaires pédagogiques [Réf. : REC 24 043]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

17/05/2024 - Circulaire 9259 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2024-2025 - Nouveaux montants forfaitaires 2024-2025 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8906 du 26/04/2023]

28/08/2023 - Circulaire 9009 - Dates de passation des épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et compétences évaluées dans le cadre du CESS - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8665 du 06/07/2022]

06/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024

14/12/2022 - Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]

06/07/2022 - Circulaire 8665 - Dates de passation des épreuves externes certificatives et compétences évaluées dans le cadre des épreuves externes certificatives liées à l'octroi du CESS pour l'année scolaire 2022-2023

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

08/06/2022 - Circulaire 8616 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2022-2023 - Coût moyen d'une période pour la transformation de l'aide spécifique en périodes (indexation) - Fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8067 du 23/04/2021]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

18/05/2022 - Circulaire 8588 - Projets FSE+ - Appel à manifestation d'intérêt [ERRATUM du 24/05/2022 : Les CPMS sont également concernés par la circulaire]

23/02/2022 - Circulaire 8478 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Annexe B modifiée]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8113 du 25/05/2021]

23/02/2022 - Circulaire 8480 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Correction de la circulaire (page 10) et modification de l'annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7972 du 16/02/2021]

27/10/2021 - Circulaire 8335 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire administratif et financier chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

10/09/2021 - Circulaire 8254 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2021-2022 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7742 du 14/09/2020]

03/09/2021 - Circulaire 8248 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture en 2021-2022 dans l'enseignement spécialisé

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

23/04/2021 - Circulaire 8067 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2021-2022 - Montants forfaitaires indexés - Cout moyen d'une période pour la transformation de l'aide spécifique en périodes - Fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7600 du 03/06/2020]

16/02/2021 - Circulaire 7971 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7471 du 13/02/2020]