- Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]

Document n° 50572

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8792
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A partir du 14/12/2022
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Modifie

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Abroge
44045 [07/11/2017]
Circulaire 6425 - Avantages sociaux - Années civiles 2016 et 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 6169 du 08/05/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [07/06/2001]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction d'Appui - Service des Affaires générales et intergouvernementales // AGE - DGEO - Service général des Affaires Transversales - Direction d'Appui - Avantages sociaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
alex.volpe@cfwb.be - avantages.sociaux@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Alex VOLPE (02/690 84 61 - alex.volpe@cfwb.be) - avantages.sociaux@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Formulaire pour les pouvoirs octroyants 2018
Formulaire pour les pouvoirs octroyants 2019
Formulaire pour les pouvoirs octroyants 2020
Formulaire pour les pouvoirs octroyants 2021
Formulaire pour les pouvoirs bénéficiaires 2018
Formulaire pour les pouvoirs bénéficiaires 2019
Formulaire pour les pouvoirs bénéficiaires 2020
Formulaire pour les pouvoirs bénéficiaires 2021
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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Gestion financière et matérielle (FOND)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Gestion financière et matérielle (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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