Circulaires

15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]

05/03/2019 - Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

19/05/2016 - Circulaire 5727 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)

11/04/2016 - Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

15/01/2014 - Circulaire 4686 - Grilles horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Modifie la circulaire n°4518 du 29/08/13]

29/08/2013 - Circulaire 4518 - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4107 du 20/08/2012]

16/01/2013 - Circulaire - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Année 2013-2014

22/11/2012 - Circulaire - Instructions administratives relatives aux conversions d'emplois, aux conversions de périodes organiques, aux partages d'emplois d'encadrement, aux restructurations et fusions d'établissements [Cette circulaire remplace la circulaire 3566 du 13/05/2011]

20/08/2012 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : CF) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3675 du 03/08/2011]

15/06/2012 - Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013

31/01/2012 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

03/08/2011 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel
(Réseau : CF)

20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012

31/01/2011 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2010-2011
(Réseau : CF)

30/06/2010 - Circulaire 3206 - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel (Réseau : CF)

29/01/2010 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)

03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune

27/01/2009 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2008-2009 (Réseau : CF)

25/01/2008 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2007-2008 (Réseau : CF)