- Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42178
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Date d'édition
N° imprimerie
5678
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGENORS – Service général de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance (AGE – DGENORS)
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46121 [09/05/2019]
Circulaire 7111 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - La circulaire expose le dispositif mis en place par l'article 123ter du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5678 du 11/04/2016]
Modifie

-

Abroge
39160 [29/01/2014]
Circulaire 4700 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence

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Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Conseils et Commissions (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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