Circulaires

03/02/2014 - Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]

18/12/2012 - Circulaire - Journée d'étude : Découverte et appropriation du nouveau musée Kazerne Dossin : Mémorial, musée et centre de documentation sur l'holocauste et les droits de l'homme (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

01/12/2011 - Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" 2012 - Année scolaire 2011-2012

17/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : "Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence" - Année scolaire 2011-2012

03/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : «Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence» - Année scolaire 2011-2012

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

09/02/2011 - Circulaire - 20 ans du droit à l'avortement en Belgique - Dossier pédagogique du Centre d'Action Laïque ASBL

07/02/2011 - Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" 2011 - Année scolaire 2010-2011

16/11/2010 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique : Chantons la journée du changement : «Change de disques» !

20/10/2010 - Circulaire - Soixante-cinquième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies

22/01/2010 - Circulaire - Opération «Tambours pour la Paix» 2010 - Année scolaire 2009-2010

26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins

22/01/2009 - Circulaire - Opération «Tambours pour la Paix» - Année scolaire 2008-2009

30/01/2008 - Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2007-2008

26/01/2007 - Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2006-2007

15/12/2005 - Circulaire - Opération "Les Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2005-2006

03/11/2003 - Circulaire - 24 octobre 2003 : Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2003-2004

24/10/2002 - Circulaire - Journée Mondiale Poésie-Enfance "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2002-2003

17/12/2001 - Circulaire - 21 mars 2002 - Journée Mondiale Poésie-Enfance sur le thème "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2001-2002