Circulaires

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

27/08/2021 - Circulaire 8236 - Covid-19 : Modalités relatives aux absences et remplacement des membres du personnel mis en quarantaine - Enseignement fondamental, enseignement secondaire, ESAHR et CPMS, internats et homes d'accueil permanent
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7785 du 07/10/2020]

24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]

08/05/2020 - Circulaire 7570 - Coronavirus Covid-19 : Mesures relatives aux centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020]

05/03/2020 - Circulaire 7493 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19

04/07/2018 - Circulaire 6736 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2018-2019 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire remplace la circulaire 6260 du 29/06/2017]

10/08/2017 - Circulaire 6302 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux subventionnés - Exercice 2017-2018

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

07/06/2016 - Circulaire 5754 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Remplace la circulaire 5298 du 17/06/2016]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

30/08/2013 - Circulaire 4523 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2013-2014 (Réseax : LS - OS)

26/06/2012 - Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes

15/06/2012 - Circulaire 4055 - Organisation de la rentrée scolaire 2012/2013 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013

11/04/2012 - Circulaire - Modification à la circulaire n°3234 du 11/08/2010 concernant la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Exercice 2011-2012 (Réseaux : OS-LS)

31/05/2011 - Circulaire 3590 - Organisation de l'exercice 2011/2012 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

11/08/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

20/05/2010 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2010/2011 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

08/02/2010 - Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes