Circulaires

02/10/2023 - Circulaire 9061 - Appel à candidatures à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 2 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 061]

02/10/2023 - Circulaire 9062 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller(ère) en prévention niveau 1 (H/F/X) - SIPPT [REF. : RS 23 060]

27/05/2021 - Circulaire 8120 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8051 du 14/04/2021]

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

21/08/2019 - Circulaire 7273 - Invitation à une journée d'information sur le décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue d'enseignement - Niveau fondamental - 26 août 2019

21/08/2019 - Circulaire 7274 - Invitation à une journée d'information sur le décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue d'enseignement - Niveau secondaire - 28 août 2019

23/01/2018 - Circulaire 6503 - Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires

19/09/2017 - Circulaire 6361 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5410 du 16/09/2015] [Niveau : CPMS - Réseaux : OS] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6603]

16/09/2015 - Circulaire 5410 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Exercice : 2015 - 2016 [Niveau : CPMS - Réseaux : OS]

16/09/2015 - Circulaire 5412 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés - Exercice : 2015 - 2016 [Niveau : CPMS - Réseaux : LS]

15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

03/04/2009 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et centre PMS/ pouvoir organisateur

12/03/2008 - Circulaire 2225 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

08/01/2008 - Circulaire 2135 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers