- Circulaire 6503 - Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires
Document n°
44123
Date d'édition
N° imprimerie
6503
Référence
-
Validité
A partir du 23/01/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // Equipes Mobiles
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre / Equipes Mobiles
Personne(s) de contact
B. SEDRAN (02/690 83 81 - equipemobile@cfwb.be) – E. THEATRE (83 13)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PE ALT INT CPMS ESAHR ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND)
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Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
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» Organisation générale (CPMS)
Enseignement en général
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