- Circulaire 6503 - Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires
Document n° 44123
N° imprimerie
6503
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 23/01/2018
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // Equipes Mobiles
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre / Equipes Mobiles
Personne(s) de contact
B. SEDRAN (02/690 83 81 - equipemobile@cfwb.be) – E. THEATRE (83 13)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PE ALT INT CPMS ESAHR ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-