- Circulaire 6503 - Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires

Document n°
44123
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Date de parution
N° imprimerie
6503
Référence
-
Validité
A partir du 23/01/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // Equipes Mobiles
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre / Equipes Mobiles
Personne(s) de contact
B. SEDRAN (02/690 83 81 - equipemobile@cfwb.be) – E. THEATRE (83 13)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PE ALT INT CPMS ESAHR ART HOR RED
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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