Circulaires

29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]

30/09/2022 - Circulaire 8744 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LC]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8273 du 21/09/2021]

23/08/2022 - Circulaire 8688 - RAPPEL - Appels à projets 2022-2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes - Séance d'information relative à la prise en main et à l'utilisation de la plateforme SUBside
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8676 du 14/07/2022]

14/07/2022 - Circulaire 8676 - Appels à projets 2022-2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8211 du 16/08/2021, 8218 du 19/08/2021 et 8262 du 17/09/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8415 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8406 du 23/12/2021]

16/06/2021 - Circulaire 8141 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias Appel à projets 2021/2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7623 du 19/06/2020]

05/03/2021 - Circulaire 7998 - Semaine de sensibilisation des jeunes à l'entrepreneuriat féminin

18/09/2020 - Circulaire 7747 - Circulaire relative aux opérations "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" dans les écoles fondamentales et secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7251 du 24/07/2019]

31/01/2019 - Circulaire 6965 - Foire du Livre de Bruxelles du 14 au 17 février 2019

24/09/2018 - Circulaire 6837 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2018-2019
[Remplace la circulaire 6361 du 19/09/2017]

24/09/2018 - Circulaire 6838 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés - Année scolaire 2018-2019
[Remplace la circulaire 6362 du 19/09/2017]

07/08/2014 - Circulaire 4947 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés (Réseau : OS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014 - 2015)

07/08/2014 - Circulaire 4948 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Réseau : LS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014-2015]

17/03/2010 - Circulaire - Circulaire «L'évaluation en Centres PMS»

10/09/2007 - Circulaire - Rectificatif à la Circulaire n°2030 du 07 septembre 2007 relative à la notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité

07/09/2007 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité

14/12/2006 - Circulaire 1700 - Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006